Institut Notre-Dame Jacobs Procession

Règlement d’ordre intérieur

lundi 20 avril 2009 par Les directions

4.1 Présentation

. L’Institut Notre-Dame Procession et Jacobs est organisé par le Pouvoir Organisateur des Instituts Notre-Dame dont le siège principal se trouve à la rue de Fiennes, 66 à 1070 Bruxelles. . Le pouvoir organisateur déclare que l’école appartient à l’enseignement confessionnel et plus précisément à l’Enseignement Catholique. Il est en effet engagé à l’égard des parents à enseigner et à éduquer les élèves en faisant référence à Jésus-Christ et aux valeurs de l’Evangile. Le projet éducatif et pédagogique qui vous a été remis en est la transcription. . Le type d’enseignement qui y est proposé est prévu pour les enfants de 2 ans et demi à 12 ans. . A partir de 2009, les classes maternelles et primaires accueillent 24 enfants maximum par classe sauf en cas d’année complémentaire interne. Le PO se réserve le droit de diminuer ce nombre en cas d’intégration d’enfants à besoin spécifiques ou s’il s’avérait que des enfants soient en difficultés scolaires, psychologiques ou autres. . L’école déclare accueillir les enfants dont les parents reconnaissent le règlement d’ordre intérieur proposé pour l’année scolaire 2009/2010.

4.2 Comment s’inscrire régulièrement ?

. Toute demande d’inscription d’un élève émane des parents ou de la personne légalement responsable de l’enfant. . La demande d’inscription doit être faite au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre. L’école se réserve cependant le droit de clôturer les inscriptions avant le 1er jour ouvrable du mois de septembre pour manque de place. .Pour des raisons exceptionnelles, soumises à l’appréciation du chef d’établissement, l’inscription peut être prise jusqu’au 15 septembre. Au delà de cette date, seul le ministre peut accorder une dérogation à l’élève qui, pour des raisons exceptionnelles et motivées, n’est pas régulièrement inscrit dans un établissement.

.Avant l’inscription, l’élève et ses parents pourront prendre connaissance des documents suivants :

1.- le projet éducatif et pédagogique du Pouvoir Organisateur. 2.- le règlement des études. 3.- Le règlement d’ordre intérieur. 4.- Les tarifs des services offerts par l’école ainsi que des frais autorisés.

. Par l’inscription de l’élève dans l’établissement, les parents et élèves en acceptent le projet éducatif et pédagogique ainsi que celui de l’établissement, le règlement des études, le règlement d’ordre intérieur et les tarifs des services offerts . L’inscription ne sera définitive qu’après l’acceptation définitive de la direction d’école

4.3 « Ce que nous attendons de toi » 

. Tu ne quittes l’école qu’avec l’autorisation de tes parents et de tes professeurs. Tu utilises les rangs qui sont prévus. . Tu as toujours une tenue correcte tant au niveau vestimentaire qu’au niveau coiffure. Les bustiers, bains de soleil, jupes courtes, hauts talons, tee-shirt dévoilant le nombril gel de couleur dans les cheveux sont interdits. Les trainings et tenues sportives sont réservés aux heures d’éducation physique. Le piercing, les tatouages, les boucles d’oreille chez les garçons, le vernis, le maquillage, le port d’un couvre-chef dans les locaux ou d’un foulard sont interdits. . Tu possèdes toujours ton matériel scolaire et tu veilles à ce qu’il soit bien rangé. Tu viens à l’école avec un cartable solide. Tout objet non-scolaire est interdit à l’école. . Tu respectes les lieux, le matériel et les personnes qui sont dans ton école. . Tu ne te trouves pas dans les couloirs ni dans les classes sans l’autorisation d’un professeur. . Tu ne manges que dans les lieux prévus à cet effet. Les canettes, chips, chewing-gum et bonbons sont interdits dans l’école. . Avoir du respect c’est le respect de l’autre

-  Porter un regard de tolérance
-  Nous sommes tous différents (petit, grand, mince, enveloppé, noir, jaune …)
-  Respect de l’adulte de l’école quel qu’il soit ( surveillant, ouvrier, directions, enseignants…)

4.4 « Ce que nous attendons des parents »

. Les parents veillent à ce que leur enfant soit présent à l’école pour le début des cours à 8 h 30, l’après-midi à 13 h 30. Les enfants sont obligatoirement présents à 8 h 25 et 13 h 25 pour permettre un retour au calme rapide dès le coup de sonnette. En primaire, les retards sont notés au journal de classe. Après 3 retards notés, une sanction laissée à l’appréciation de la direction ou l’institutrice est donnée à l’élève. . Les horaires de classe valent également pour l’école maternelle, les enfants sont donc priés d’être présents dès 8h25 et 13 h 25. Après le passage des rangs, les portes d’entrée donnant sur la cour de l’école seront fermées et il ne sera plus possible de rentrer dans l’école. Nous vous demandons d’exploiter au maximum le mercredi après-midi pour les rendez-vous chez le médecin, le dentiste …

. Les enfants retournent avec les rangs organisés par l’école. La surveillance est assurée jusqu’au lieu de dislocation des rangs. Les parents qui viennent prendre leur enfant à la sortie attendent à l’extérieur de l’école l’ouverture des portes. Afin de permettre une sortie des enfants dans les meilleures conditions, les parents ne restent devant l’entrée ni dans la cour. Si une personne autre que les personnes habituées à venir chercher l’enfant vient prendre celui-ci, l’école doit être prévenue le matin via le journal de classe ou le cahier de communication. L’école se réserve le droit de garder l’enfant en cas de doute. Avec une carte de sortie du midi remise par l’école à la demande des parents, l’enfant peut sortir chaque midi. Cette carte est en principe accessible à partir de la 3ième primaire. Donc, si vous la souhaitez , cela signifie que votre enfant peut quitter l’école et que vous lui faites toute confiance. L’école rouvre ses portes à 13h 15 . L’accès aux locaux est interdit pendant les heures de cours sauf autorisation de la direction. Tout visiteur durant les heures de cours doit obligatoirement passer par le bureau de la direction rue de la procession 66 pour les maternelles et les premières et deuxièmes primaires ou par la rue docteur Jacobs 47 pour les troisièmes à sixièmes primaires. . Le journal de classe ou cahier de communication est un lien indispensable entre l’école et les parents. Il doit être signé et lu chaque jour. De même les parents s’engagent à assurer un suivi de la scolarité de leur enfant en regardant régulièrement les travaux et évaluations. Les bulletins doivent être signés par les parents. . L’éducation ne peut se faire que sur base d’un accord entre les parents, premiers éducateurs, et l’école. En cas de conflit, les parents sont invités à l’exprimer calmement aux enseignants et/ou à la direction. En aucun cas les enfants ne doivent être mêlés aux divergences entre adultes. De même, si les parents ont des reproches à faire à d’autres enfants de l’école, ils doivent le signifier aux enseignants et / ou à la direction. En aucun cas, ils ne peuvent interpeller d’autres enfants dans l’enceinte de l’école. Si le terrain d’entente devient impossible, il est normal que l’école demande aux parents de trouver une autre école pour leur enfant. . L’enseignement primaire est obligatoire. Les absences doivent toujours être justifiées par écrit. (Jusqu’à 2 jours, un mot des parents suffit au-delà de 2 jours, un certificat médical est obligatoire.) Le motif doit être précisé. Notons également qu’une absence pour anticiper ou prolonger des vacances n’est pas autorisée. L’école est tenue de signaler les absences non justifiées à l’inspection qui peut en référer au Procureur du Roi. . Tout élève est assuré par l’école et sur le chemin de l’école s’il s’agit du trajet habituel sans détour. Tout changement doit être signalé par écrit à l’école. Il est également assuré pour toutes les activités scolaires. L’assurance n’intervient pas pour des vols ou les pertes, ni pour les dégâts matériels ou détérioration des vêtements ou objets de valeurs. Si l’accident n’est pas constaté à l’école mais que votre enfant se plaint de quoi que ce soit concernant un accident apparemment mineur arrivé à l’école, vous êtes tenus de nous le signaler dans les 24 h ouvrables. Vous recevez alors les documents d’assurances.

. Les parents veilleront à ce que leur enfant soit bien présent à l’heure à l’école pour le début des cours du matin et de l’après-midi. Les parents exerceront un contrôle quotidien en vérifiant et signant le journal de classe et en répondant aux convocations de l’école. Par le seul fait de la fréquentation de l’établissement par l’élève, ses parents s’engagent à s’acquitter des frais scolaires assumés par l’établissement au profit des élèves et dont le montant peut être réclamé par l’établissement dans le respect des dispositions décrétales en la matière. Le parent préviendra immédiatement la direction en cas de changement de numéro de gsm, de numéro de téléphone ou d’adresse en cas de déménagement.

4.5 L’obligation scolaire

L’inscription d’un enfant dans l’école est un contrat entre l’établissement scolaire et les parents. Il implique des droits mais aussi des devoirs.

. Présence à l’école :

Obligations pour l’élève :

.L’élève est tenu de participer à tous les cours et activités pédagogiques.( natation, sorties, activités sportives, classes de dépaysement…sauf certificat médical) Toute dispense éventuelle ne peut être obtenue qu’auprès de la direction ou de son délégué. .Sous la conduite et le contrôle des enseignants, les élèves tiennent un journal de classe mentionnant de façon succincte mais complète, toutes les tâches qui leur sont imposées à domicile ainsi que le matériel nécessaire au prochain cours. . Horaire de l’école

Ceci concerne les heures hors-cours :

De 7 h à 8 h : garderie. Cette garderie est payante. L’enfant doit être déposé en main propre à la personne préposée à la garderie. C’est seulement après cette présentation que l’école devient responsable de l’enfant. Les dépôts d’enfants à la sauvette ne sont pas tolérables. Il ne nous semble pas normal qu’un enfant se présente seul à l’école avant la cinquième primaire.

Attention : on est à la garderie payante dès que l’on franchit la porte de la cour de récréation même s’il est 7 h 59.

A partir de 8 h, les frais de garderie sont totalement pris en charge par l’école.

Attention : Les parents ne sont pas autorisés à pénétrer sur la cour de récréation sauf pour les parents d’accueil et de première maternelle qui déposent l’enfant en classe entre 8h 15 et 8 h 30. Les parents restent eux en dehors de la cour.

De 12 h 05 à 13 h 30, c’est le temps de midi. Trois types de repas sont proposés aux enfants : . le repas complet (potage, plat principal, dessert) . le repas tartines- potage : l’enfant apporte son pique-nique. Il reçoit du potage. . Le repas tartines : l’enfant apporte son pique-nique

Plusieurs services sont prévus afin de désengorger la cour de récréation sur le temps de midi.

Garderie gratuite De 15 h 10 à 15 h 39 De 12 h 05 à 12 h 30 le mercredi

Garderie payante De 15 h 40 à 18 h : voir tarif Le mercredi de 12h 30 à 18 h (paiement par période entamée de la présence)

Lorsque votre enfant fréquente la garderie du matin ou du soir, nous demandons aux parents de se présenter aux responsables afin de se faire connaître.

. Sortie de l’école pendant les heures de classe

Si pour une raison ou une autre, votre enfant doit quitter l’école avant la fin des cours, un motif écrit est nécessaire. Celui-ci sera daté et signé. Le parent viendra chercher l’enfant au secrétariat.

 . Consignes de sécurité

L’école étant responsable de votre enfant depuis son accueil jusqu’à son départ, nous avons donc pris différentes mesures :

. Les parents sont priés de ne pas être sur la cour afin de ne pas perturber rangs et surveillances. . Les personnes accompagnées d’un chien ne peuvent pénétrer dans l’enceinte de l’école c’est-à-dire à partir de la porte verte de la rue et ce pour des raisons de sécurité évidentes. . Les enfants ne peuvent pas apporter d’objets de valeur (radio, bijou, jeux électroniques, gsm, I pod …) ;l’assurance de l’école n’intervenant pas en cas de perte. . Il est également interdit d’apporter à l’école les collections de cartes commerciales (genre Pokemon, coupe du monde, flippo, etc…) et cela justement pour éviter envie, chapardages, racket …en plus d’une sanction à la clé. Aucun objet dangereux n’est bien sûr autorisé (canif, cutter, allumettes, briquet…) sous peine d’être confisqué définitivement. Une sanction laissée à l’appréciation des directions sera donnée. . Aucun médicament ne sera donné sans prescription du médecin nous indiquant les doses, le nom et la période d’administration nécessaire à la guérison de l’enfant. . En cas de pédiculose, les enfants restent à la maison pendant le traitement. Seul un certificat médical permet le retour de l’enfant.

4 Activités extra-muros

Des excursions ou visites diverses peuvent être organisées par le titulaire de classe ou un cycle. Cela peut aller de la sortie concert musical au théâtre, de la visite d’une exposition à celle d’une ferme. Nous savons parfaitement que « sortie » signifie « frais » mais c’est un choix pédagogique et ce sont des frais qui sont vraiment consacrés à l’éveil au monde de votre enfant. Un voyage scolaire qui est une activité récréative est organisé en fin d’année scolaire par chaque classe. Des classes vertes, classes de neige sont organisées. Ce type d’activité consiste à déplacer une classe pendant quelques jours (3 à 10 jours) dans un endroit ( mer, campagne, montagne) propice à une vie de groupe et à la découverte d’un autre milieu de vie. L’organisation de ces classes est un choix pédagogique de notre école qui veut favoriser l ’esprit de découverte et de recherche, ainsi que l’apprentissage de l’autonomie. Il implique donc la participation de tous les enfants ou de cycle concerné. Cette option est aussi très clairement définie dans notre Projet d’Etablissement. Pour toutes ces raisons et pour assurer la réussite de ces activités, il nous faut donc rappeler qu’inscrire son enfant à l’Institut Notre-Dame implique l’acceptation de cette option et la participation des enfants. Pour ces activités, il existe une épargne dès la première année. Elle peut-être versée sur le compte de l’école ( 068-2047770-30) en indiquant : épargne classe de neige ou vertes + nom, prénom + classe de l’enfant

. Après 16 h et mercredi après-midi

Les enfants sont accueillis le matin, le midi et le soir par des personnes compétentes et dévouées qui ont le droit au respect des parents et des enfants.

En ce qui concerne les garderies du soir, elles se terminent à 18 h au plus tard. Une amende sérieuse de 10 Euros fois le nombre de retards sera imputée aux retardataires.

Les parents sont priés lorsqu’ils viennent chercher leur enfant de le signaler aux personnes responsables (document à remplir le premier jour de septembre et à remettre aux personnes de la garderie Une étude est également organisée de 15 h 40 à 16 h 40

Les parents attendent la fin de l’étude pour reprendre leur enfant. Si cependant l’urgence nécessitait de reprendre votre enfant avant la fin de l’étude, il conviendrait de respecter la procédure suivante : 1.- Signaler votre présence à la personne responsable. 2.- Attendre l’arrivée de l’enfant à l’extérieur du local afin de ne pas déranger l’étude. 3.- Ne pas accaparer le surveillant. . Le sport à l’école

En primaire, nous organisons déjà depuis plusieurs années une heure de sport et/ou éducation physique. Une tenue obligatoire est exigée. Elle sera marquée au nom de l’enfant et régulièrement lavée. Cette tenue comprend un t-shirt blanc « sport ind » (en vente à l’école), des sandales de gym blanche et un short bleu roi. La natation sera au programme cette année-ci en fonction des possibilités. Ces activités sont obligatoires. Les frais de participation à la natation couvrent les déplacements et l’entrée au bassin. Toute absence à la natation doit être couverte par un certificat médical. Le remboursement de l’entrée de la piscine sera alors effectué. (Tenue : Un bonnet de bain rouge ( en vente à l’école) et un maillot de bain. Pas de shorts ou bermudas)

. Les contraintes de l’éducation Les sanctions

- Les punitions L’école est en droit de sanctionner des comportements chez les enfants sortant des limites comme l’indiscipline, le manque de politesse, le vol, la brutalité dans les jeux, le manque de respect du matériel et des locaux …en référence avec notre règlement. Le parent respectera la sanction prise par l’école.

En fonction de la gravité des faits, un système de punitions est établi :

. Rappel à l’ordre oral. . Rappel à l’ordre par un membre de l’Equipe Educative : note au journal de classe. . Rappel à l’ordre par la direction : note au journal de classe. . Travail supplémentaire donné à la maison. . Retenue à l’école surveillée par l’enseignant sanctionneur. Ces retenues pourraient se tenir le mercredi après-midi, après 16 h ou le samedi matin suivant les disponibilités du titulaire et non celles des parents.

Toute sanction la plus simple soit-elle est donnée avec discernement et ne pourra être contestée.

- L’exclusion provisoire L’école est en droit d’exclure provisoirement un élève suivant la gravité des faits reprochés. « L’exclusion provisoire d’un établissement ou d’un cours ne peut, dans le courant d’une même année scolaire, excéder 12 demi-journées. A la demande de la direction, le Ministre peut déroger à l’alinéa 2 dans des circonstances exceptionnelles » (Cfr article 94 al. 1 du décret « Missions » du 24 juillet 1997).

- L’exclusion définitive

1.« Un élève régulièrement inscrit dans un établissement d’enseignement subventionné ne peut en être exclu définitivement que si les faits dont l’élève s’est rendu coupable portent atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un membre du personnel ou d’un élève, comprennent l’organisation ou la bonne marche de l’établissement ou lui font subir un préjudice moral ou grave » (Cfr article 89 al. 1 du décret « Missions » du 24 juillet 1997)

2. Sont considérés comme faits graves de violences pouvant justifier l’exclusion définitive ; coups et blessures, introduction ou détention d’armes, introduction ou détention d’outils d’objets tranchants, introduction ou détention de substances inflammables, extorquer à l’aide de violences et de menaces fonds, valeurs, objets, exercer une pression psychologique par insultes, injures, tenir des propos grossiers, perturbations régulières de cours, irrespect du professeur ou surveillant etc

3. Les procédures d’exclusions se feront en références à l’article 89 al. 2 du décret « Missions » du 24 juillet 1997.

4 .Refus de réinscription : tout élève ayant un dossier disciplinaire lourd pourra se voir refuser l’inscription l’année suivante.

Toute famille ne respectant pas les principes et règles invoqués dans les différents documents remis aux parents (ROI, règlement des études, vivre ensemble, 10 règles du journal de classe ,tarifs…) pourra se voir refuser la réinscription de leur enfant l’année suivante .

. Comptabilité de l’école

Afin de simplifier les procédures et éviter les manipulations d’argent et les multiples enveloppes :

Les comptes garderies , repas et compte divers seront mis sur un seul document et feront l’objet d’un paiement global qui se fera au compte Nous insistons fortement pour que le paiement se fasse uniquement par virement en n’oubliant pas de mentionner le nom et classe de l’enfant. Si néanmoins vous payez en liquide, votre paiement doit être mentionné au journal de classe et signé par la secrétaire pour réception. Sans cela en cas de perte pas de recours. Nous vous demandons cependant d’éviter ce type de paiement. Seuls les comptes photos, tombola, , activités extra-muros resteront indépendants de ces décomptes mensuels. Ils seront remis sous enveloppe fermée au nom de l’enfant à la secrétaire. Tout élève n’ayant pas payé son activité extérieure au préalable restera dans une autre classe à l’école avec un travail scolaire à réaliser.

. La bibliothèque de l’école

Elle est gérée totalement par des bénévoles c’est un de nos fleurons. Une légère participation annuelle de 1€ par an sera proposée chaque année dans le décompte mensuel de janvier afin d’alimenter ce trésor en nouveaux livres et cela à l’écoute de la demande des enfants. Nous remercions vivement les dames qui s’en occupent

. Nous vous rappelons quelques conseils :

- .Etre parent n’est pas un travail facile. La première chose qu’il faut accepter, c’est le droit à l’erreur de tous. Des parents, des enseignants de même qu’une direction parfaite n’existe pas.

- .Nous pensons que chacun doit rester à sa place dans sa relation avec l’enfant. Celle d’un parent n’est pas d’être enseignant à la maison. Il faut donc lorsque son enfant rentre à la maison ne pas recommencer la journée d’école. Cependant votre enfant attend de vous de l’intérêt pour ce qu’il apprend, pour ce qu’il vit. Il faut donc comme parents être là pour dire qu’apprendre est important.

- .Des petits signes montrent à votre enfant votre intérêt : . La signature quotidienne du journal de classe en primaire ou cahier de communication en maternelle. . La signature des contrôles reçus en classe. . La vérification que tous les travaux prévus ont été faits. . Le dialogue avec votre enfant sur sa journée en classe, ses évaluations, une éventuelle sanction pour manque d’ordre ou de politesse.

- Nous travaillons parents et enseignants avec comme but de faire évoluer les enfants tant dans leurs savoirs que dans leurs comportements humains. Nous restons cependant persuadés que les premiers éducateurs de l’enfant restent les parents.

- Aider donc votre enfant à : . Etre ponctuel. . A remettre ses travaux proprement dans les délais. . A utiliser des mots corrects et non grossiers. . A respecter les enseignants qui sont responsables de lui. . A respecter les différences de chacun. Si vous faites cela, vous nous aidez à aller dans la même direction.

- Travailler ensemble implique le respect mutuel.

- Nous pensons que le premier sens de la justice est de ne pas punir de manière disproportionnée et injuste. Quand un enfant reçoit une punition, ce n’est jamais après la première remarque. Nous vous demandons donc de respecter les sanctions prises. Nous vous demandons de discuter de ce qui est reproché mais de ne jamais doubler des sanctions.

- Les travaux à domicile

. Le travail donné à l’élève doit être en rapport avec ses capacités du moment. . Le travail donné doit pouvoir se faire sans l’aide d’un adulte sauf en première année primaire pour la lecture. . Le travail peut être réparti sur toute la semaine donc y compris le mercredi et le vendredi.

- Si votre enfant est en difficulté scolaire, n’attendez pas tout de l’enseignant. Il n’est pas psychologue, logopède ou psychomotricien. Son rôle lorsqu’il ne peut plus favoriser l’épanouissement de votre enfant est de vous orienter vers ces personnes ressources. Il faut pouvoir accepter les limites et les compétences de chacun.

Lorsque des difficultés particulières seront détectées par l’enseignant, il vous orientera soit vers la psychologue de l’école soit vers la logopède.

Dispositions finales

Le présent règlement d’ordre intérieur ne dispense pas les élèves, leurs parents ou les personnes responsables de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent, ainsi qu’à toute note ou recommandation émanant de l’établissement.

Un règlement d’ordre intérieur ne peut néanmoins prévoir toutes les situations. Il est dès lors utile de préciser que tout ce qui n’est pas interdit n’est pas nécessairement autorisé.



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