1. Présentation

• L’Institut Notre-Dame Procession et Jacobs est organisé par le Pouvoir Organisateur des Instituts Notre-Dame dont le siège principal se trouve à la rue de Fiennes, 66 à 1070 Bruxelles.
• Le pouvoir organisateur déclare que l’école appartient à l’enseignement confessionnel et plus précisément à l’Enseignement Catholique. Il est en effet engagé à l’égard des parents à enseigner et à éduquer les élèves en faisant référence à Jésus-Christ et aux valeurs de l’Evangile. Le projet éducatif et pédagogique qui vous a été remis en est la transcription.
• Le type d’enseignement qui y est proposé est prévu pour les enfants de 2 ans et demi à 12 ans.
• L’école déclare accueillir les enfants dont les parents reconnaissent le règlement d’ordre intérieur proposé pour l’année scolaire courante.

2. Comment s’inscrire régulièrement?

• Toute demande d’inscription d’un élève émane des parents ou de la personne légalement responsable de l’enfant.
• La demande d’inscription doit être faite au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre.   L’école se réserve cependant le droit de clôturer les inscriptions avant le 1er jour ouvrable du mois de septembre pour manque de place.
• Pour des raisons exceptionnelles, soumises à l’appréciation du chef d’établissement, l’inscription peut être prise jusqu’au 15 septembre.
• Au delà de cette date, seul le Ministre peut accorder une dérogation à l’élève qui, pour des raisons exceptionnelles et motivées, n’est pas régulièrement inscrit dans un établissement.
• Avant l’inscription, l’élève et ses parents pourront prendre connaissance des documents suivants :

                                1.- le projet éducatif et pédagogique du Pouvoir Organisateur.

                                2.- le règlement des études.

                                3.- Le règlement d’ordre intérieur.

                                4.- Les tarifs des services offerts par l’école ainsi que des frais autorisés.

Par l’inscription de l’élève dans l’établissement, les parents et élèves en acceptent le projet éducatif et pédagogique ainsi que celui de l’établissement, le règlement des études, le règlement d’ordre intérieur et les tarifs des services offerts. L’inscription ne sera définitive qu’après l’acceptation définitive de la direction d’école

3. « Ce que nous attendons de toi »

1. Tu ne quittes l’école qu’avec l’autorisation de tes parents et de tes professeurs.
2. Tu te ranges lorsque la sonnette retentit.
3. Tu as toujours une tenue correcte tant au niveau vestimentaire qu’au niveau coiffure : ni gel ni motifs dessinés sur la tête. Les bustiers, bains de soleil, jupes courtes, hauts talons, tee-shirt dévoilant le nombril, les pantalons troués et gel de couleur dans les cheveux sont interdits. Les trainings et tenues sportives sont réservés aux heures d’éducation physique. Le piercing, les tatouages, les boucles d’oreille chez les garçons, le vernis, le maquillage, le port d’un couvre-chef dans les locaux ou d’un foulard sont interdits. (Pour une question de sécurité, les filles peuvent porter uniquement de petites boucles d’oreilles.)
4. Tu veilles à avoir un manteau en fonction du temps et de la couleur du drapeau affiché dans la cour.
5. Tu possèdes toujours ton matériel scolaire et tu veilles à ce qu’il soit bien rangé. Tu viens à l’école avec un cartable solide, sans roulettes. Tout objet non-scolaire est interdit à l’école : GSM, objets dangereux, …
6. Ton journal de classe est un document officiel. Il ne peut être couvert de dessins, d’autocollants, de photos ou autre…
7. Tu ne te trouves pas dans les couloirs ni dans les classes sans l’autorisation d’un professeur.
8. Tu ne manges que dans les lieux prévus à cet effet. Les canettes, chips, chewing-gum, bonbons, pipas, … sont interdits dans l’école.
9. Avoir du respect c’est le respect de l’autre :Porter un regard de tolérance : nous sommes tous différents.
10. Tu respectes les règles de sécurité de base :Je ne me fais aucun mal – Je ne fais pas de mal aux autres- Je respecte le matériel et les lieux qui m’entourent- Je ne m’approprie pas ce qui ne m’appartient pas
11. Tu fais preuve de respect vis-à-vis des adultes de l’école tant dans les gestes que dans la parole, quel que soit cet adulte : surveillant, ouvrier, direction, enseignant, …
12. Comme précisé dans le point 5, tout objet non scolaire est interdit à l’école. Le GSM fait partie de cet ensemble.

Toutefois, nous pouvons nous montrer compréhensifs et permettre aux élèves qui viennent et quittent seuls d’avoir leur gsm avec eux.

Nous attirons votre attention sur les points suivants :

1. L’école ne peut, en aucun cas être tenu responsable de la dégradation ou du vol d’un gsm
2. Le gsm ne pourra être manipulé dans l’enceinte de l’école.
3. Il sera éteint (et pas en mode silencieux ou en mode avion) dès l’entrée de l’élève dans l’établissement.
4. Une fois en classe, il sera placé dans la boite prévue à cet effet et ne pourra être récupéré qu’en fin de journée
5. Si, pour une raison ou une autre, le GSM ne peut être placé dans cette boîte, il sera précieusement rangé au fond du cartable

Le non-respect de ces règles entrainera la confiscation du GSM. Pour 24 heures minimum.

4. « Ce que nous attendons des parents »

1. Les parents veillent à ce que leur enfant soit présent à l’école pour le début des cours à 8h30, l’après-midi à 13 h 30. Les enfants sont obligatoirement présents à 8 h 25 et 13h25 pour permettre un retour au calme rapide dès le coup de sonnette. En primaire, les retards sont notés au journal de classe. Après plusieurs retards notés, une sanction laissée à l’appréciation de la direction, de l’éducateur ou de l’instituteur est donnée à l’élève.
2. Les horaires de classe valent également pour l’école maternelle, les enfants sont donc priés d’être présents dès 8h25 et 13 h 25. Les portes d’entrée donnant sur la cour de l’école seront fermées dès 8h30 et il ne sera plus possible de rentrer dans l’école l’école que via les secrétariat (Rue de La Procession pour les maternelles- Rue Docteur Jacobs pour les primaires). Votre responsabilité reste engagée tant que votre enfant n’est pas entré dans l’école.
3. . Nous vous demandons d’exploiter au maximum le mercredi après-midi pour les rendez-vous chez le médecin, le dentiste, …
4. Les enfants quittent l’école selon le système organisé. Les parents qui viennent prendre leur enfant à la sortie attendent à l’extérieur de l’école l’ouverture des portes. Afin de permettre une sortie des enfants dans les meilleures conditions, les parents ne restent ni devant l’entrée ni dans la cour. Un sens de circulation est mis en place pour éviter les bousculades entre les parents qui entrent et sortent de l’enceinte.
5. Si une personne autre que les personnes habituées à venir chercher l’enfant vient prendre celui-ci, l’école doit être prévenue le matin via le journal de classe ou le cahier de communication. L’école se réserve le droit de garder l’enfant en cas de doute. Avec une carte de sortie remise par l’école à la demande des parents, l’enfant peut quitter l’école seul. Cette carte est en principe accessible à partir de la 4ième primaire. Donc, si vous la souhaitez, cela signifie que votre enfant peut quitter l’école et que vous lui faites toute confiance.
6. Le midi, l’école rouvre ses portes de 13h 15 à 13h30 (via le secrétariat)
7. Tout élève est assuré par l’école et sur le chemin de l’école s’il s’agit du trajet habituel sans détour. Tout changement doit être signalé par écrit à l’école. Il est également assuré pour toutes les activités scolaires. L’assurance n’intervient pas pour des vols ou les pertes, ni pour les dégâts matériels ou détérioration des vêtements ou objets de valeur.  Si l’accident n’est pas constaté à l’école mais que votre enfant se plaint de quoi que ce soit concernant un accident apparemment mineur arrivé à l’école, vous êtes tenus de nous le signaler dans les 24 h ouvrables. Vous recevez alors les documents d’assurance.
8. L’accès aux locaux est interdit pendant les heures de cours sauf autorisation de la direction.   Tout visiteur durant les heures de cours doit obligatoirement passer par le bureau de la direction soit rue de la Procession 66 soit rue docteur Jacobs 47. Personne ne peut retourner dans les locaux en dehors de la présence du titulaire. Les objets oubliés resteront dans la classe jusqu’au lendemain (y compris les fardes de devoirs).
9. Le journal de classe ou cahier de communication est un lien indispensable entre l’école et les parents.  Il doit être signé et lu chaque jour. De même les parents s’engagent à assurer un suivi de la scolarité de leur enfant en regardant régulièrement les travaux et évaluations. Les bulletins doivent être signés par les parents.
10. L’éducation ne peut se faire que sur base d’un accord entre les parents, premiers éducateurs, et l’école. En cas de conflit, les parents sont invités à s’exprimer calmement et prioritairement au membre de l’équipe éducative concerné. Cela peut se faire oralement ou par écrit (sur document libre et pas au journal de classe). En aucun cas les enfants ne doivent être mêlés aux divergences entre adultes. De même, si les parents ont des reproches à faire à d’autres enfants de l’école, ils doivent le signifier à l’équipe éducative et / ou à la direction. En aucun cas, ils ne peuvent interpeller d’autres enfants dans l’enceinte de l’école. Si le terrain d’entente devient impossible, il est normal que l’école demande aux parents de trouver une autre école pour leur enfant.  
11. L’enseignement est obligatoire dès la 3° maternelle. Les absences doivent toujours être justifiées par écrit. Jusqu’à 2 jours, un mot des parents suffit. Au-delà, un certificat médical est obligatoire. Le motif doit être précisé. Notons également qu’une absence pour anticiper ou prolonger des vacances n’est pas autorisée. L’école est tenue de signaler les absences non justifiées à l’obligation scolaire qui peut en référer au Procureur du Roi.
12. Par le seul fait de la fréquentation de l’établissement par l’élève, ses parents s’engagent à s’acquitter des frais scolaires assumés par l’établissement au profit des élèves et dont le montant peut être réclamé par l’établissement dans le respect des dispositions décrétales en la matière.
13. Le parent préviendra immédiatement la direction en cas de changement de numéro de GSM, de numéro de téléphone, d’adresse mail ou d’adresse postale en cas de déménagement.

5. L’obligation scolaire

L’inscription d’un enfant dans l’école est un contrat entre l’établissement scolaire et les parents.  Il implique des droits mais aussi des devoirs.

5.1 Présence à l’école :

Obligations pour l’élève :

• L’élève est tenu de participer à tous les cours et activités pédagogiques (natation, sorties, activités sportives, classes de dépaysement,… sauf certificat médical). Toute dispense éventuelle ne peut être obtenue qu’auprès de la direction ou de son délégué.
• Sous la conduite et le contrôle des enseignants, les élèves tiennent un journal de classe mentionnant de façon succincte mais complète, toutes les tâches qui leur sont imposées à domicile ainsi que le matériel nécessaire au prochain cours.

5.2 Horaire de l’école :

Les horaires des cours

Les cours débutent à 8h30 le matin et à 13h30 l’après-midi.

Ils terminent à 12h05 et à 15h10

Des aménagements d’horaire pourront être apportés.

Ils vous seront communiqués via une circulaire et via le site de l’école

Ceci concerne les heures hors-cours :

De 7 h à 8 h : l’accueil extrascolaire est payant.

L’enfant doit être déposé en main propre auprès de la personne responsable. C’est seulement après cette présentation que l’école devient responsable de l’enfant..

Les dépôts d’enfants à la sauvette sont interdits. Un enfant de 11 ans est en capacité d’évaluer la vitesse de circulation des voitures et donc de se déplacer seul, pas avant.

Attention : L’accueil extrascolaire est un service payant que l’école propose aux parents jusque 8h00. Les enfants bénéficient de ce service payant dès qu’ils franchissent la porte de la cour de récréation, même s’il est 7 h 55.

A partir de 8 h, les frais de l’encadrement extrascolaire sont totalement pris en charge par l’école.   

De 12 h 05 à 13 h 30, c’est le temps de midi.

• Chaque enfant apporte son pique-nique ainsi que sa gourde d’eau
• Plusieurs services sont prévus afin de désengorger la cour de récréation sur le temps de midi

De 15 h 10 à 15 h 30 (lundi, mardi, jeudi et vendredi) } Accueil gratuit

De 12 h 05 à 12 h 30 (le mercredi) } Accueil gratuit

De 15 h 30 à 18 h (lundi, mardi, jeudi et vendredi) : voir tarif } Accueil et ateliers payants

De 12h 30 à 18 h (le mercredi) (paiement par période entamée de la présence) } Accueil et ateliers payants

Attention :

Les parents ne sont pas autorisés à pénétrer sur la cour de récréation sauf pour les parents d’accueil qui déposent l’enfant en classe entre 8h 15 et 8 h 30.

Les autres parents restent, eux, en dehors de la cour pour une question de sécurité.

Lorsque votre enfant fréquente l’accueil du matin ou du soir, nous demandons aux parents de se présenter aux responsables afin de se faire connaître.

L’accès à l’école de fait                de 7h à7h45 par la Rue de la Procession

                                                               dès 7h45 par la rue Docteur Jacobs (porte verte)

                                                               dès 8h15 par les deux entrées

                                                                dès 15h30 uniquement par la rue de la Procession

5.3 Sortie de l’école pendant les heures de classe

Si pour une raison ou une autre, votre enfant doit quitter l’école avant la fin des cours, un motif écrit est nécessaire. Celui-ci sera daté et signé. Le parent viendra chercher l’enfant au secrétariat. Ceci sera exceptionnel.

6. Activités extra-muros

Des excursions, journées sportives ou visites diverses peuvent être organisées par le titulaire de classe ou en cycle.   Cela peut aller de la sortie concert musical au théâtre, de la visite d’une exposition à celle d’une ferme.   Nous savons parfaitement que « sortie » signifie « frais ». C’est un choix pédagogique et ce sont des frais qui sont consacrés à l’éveil au monde de votre enfant.

Un voyage scolaire qui est une activité récréative est organisé en fin d’année scolaire par chaque classe.

Des classes vertes, classes extérieures sont organisées. Ce type d’activité consiste à déplacer une classe pendant quelques jours (3 à 10 jours) dans un endroit (mer, campagne, …) propice à une vie de groupe et à la découverte d’un autre milieu de vie. L’organisation de ces classes est un choix pédagogique de notre école qui veut favoriser l’esprit de découverte et de recherche, ainsi que l’apprentissage de l’autonomie. Il implique donc la participation de tous les enfants ou de cycle concerné. Cette option est aussi clairement définie dans notre Projet d’établissement. Pour toutes ces raisons et pour assurer la réussite de ces activités, il nous faut donc rappeler qu’inscrire son enfant à l’Institut Notre-Dame implique l’acceptation de cette option et la participation des enfants.

Pour ces activités, il existe une épargne dès la première année. Elle peut être versée sur le compte de l’école en indiquant : épargne classe extérieures + nom, prénom + classe de l’enfant.

7. Le sport à l’école

En primaire, nous organisons déjà depuis plusieurs années une heure de sport et/ou éducation physique. Une tenue sportive est exigée. Elle sera marquée au nom de l’enfant et régulièrement lavée. Cette tenue comprend un t-shirt blanc, des sandales de gym blanches et un short bleu roi.

Le t-shirt de l’école peut être acheté au secrétariat.

La natation sera au programme en fonction des possibilités. Ces activités sont obligatoires. Les frais de participation à la natation couvrent les déplacements et l’entrée au bassin. Toute absence à la natation doit être couverte par un certificat médical. Le remboursement de l’entrée de la piscine sera alors effectué. (Tenue : un bonnet de bain rouge (peut être acheté à l’école) et un maillot de bain.  Pas de shorts ou bermudas).

8. Les contraintes de l’éducation: les sanctions

• Les punitions

L’école est en droit de sanctionner des comportements chez les enfants sortant des limites comme l’indiscipline, le manque de politesse, le vol, la brutalité dans les jeux, la dégradation du matériel et des locaux,… en référence avec notre règlement. Le parent respectera la sanction prise par l’école.

En fonction de la gravité des faits, un système de punitions est établi :

• Rappel à l’ordre oral.
• Rappel à l’ordre par un membre de l’Equipe Educative : note au journal de classe.
• Rappel à l’ordre par la direction : note au journal de classe.
• Travail supplémentaire donné à la maison.
• Retenue à l’école (surveillée). Ces retenues pourraient se tenir le mardi, le jeudi ou vendredi de 15h30 à 16h45, suivant les disponibilités des membres de l’équipe éducative (et non celles des parents).
• Application d’un contrat disciplinaire.

Toute sanction, la plus simple soit-elle, est donnée avec discernement et ne pourra être contestée.

• L’exclusion provisoire

L’école est en droit d’exclure provisoirement un élève suivant la gravité des faits reprochés.

« L’exclusion provisoire d’un établissement ou d’un cours ne peut, dans le courant d’une même année scolaire, excéder 12 demi-journées. A la demande de la direction, le Ministre peut déroger à l’alinéa 2 dans des circonstances exceptionnelles. » (Cfr article 94 al. 1 du décret « Missions » du 24 juillet 1997).

• L’exclusion définitive
  • « Un élève régulièrement inscrit dans un établissement d’enseignement subventionné ne peut en être exclu définitivement que si les faits dont l’élève s’est rendu coupable portent atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un membre du personnel ou d’un élève, comprennent l’organisation ou la bonne marche de l’établissement ou lui font subir un préjudice moral ou grave. » (Cfr article 89 al. 1 du décret « Missions » du 24 juillet 1997)

• Sont considérés comme faits graves ou de violences pouvant justifier l’exclusion définitive coups et blessures, introduction ou détention d’armes, introduction ou détention d’outils d’objets tranchants, introduction ou détention de substances inflammables, extorquer à l’aide de violence et de menace fonds, valeurs, objets, exercer une pression psychologique par insultes, injures, tenir des  propos grossiers, perturbations régulières de cours, irrespect du professeur ou surveillant, …

• Les procédures d’exclusions se feront en références à l’article 89 al. 2 du décret « Missions » du 24 juillet 1997.

• Refus de réinscription : tout élève ayant un dossier disciplinaire lourd pourra se voir refuser l’inscription l’année suivante.

• Toute famille ne respectant pas les principes et règles invoqués dans les différents documents remis aux parents (ROI, règlement des études, vivre ensemble, 10 règles du journal de classe, tarifs,… ) pourra se voir refuser la réinscription de leur enfant l’année suivante.

9. Les travaux à domicile

Le travail donné à l’élève doit être en rapport avec ses capacités du moment.

Le travail donné doit pouvoir se faire sans l’aide d’un adulte sauf en première année primaire pour la lecture.

Le travail peut être réparti sur toute la semaine donc y compris le mercredi et  le vendredi. Il sera indiqué au journal de classe.

10. Divers

10.1 Consignes de sécurité

L’école étant responsable de votre enfant depuis son accueil jusqu’à son départ, nous avons donc pris différentes mesures :

• Les parents sont priés de ne pas être sur la cour afin de ne pas perturber rangs et  surveillances.
• Les personnes accompagnées d’un animal ne peuvent pénétrer dans l’enceinte de l’école c’est-à-dire à partir de la porte verte de la rue et ce pour des raisons de sécurité évidentes.
• Les enfants ne peuvent pas apporter d’objets de valeur (radio, bijou, jeux électroniques, gsm, I pod, …) ; l’assurance de l’école n’intervient pas en cas de perte ou de vol.
• Il est également interdit d’apporter à l’école les collections de cartes commerciales (genre Pokemon, coupe du monde, flippo, etc…) et cela justement pour éviter envie, chapardages, racket,…
• Aucun objet dangereux n’est autorisé (canif, cutter, allumettes, briquet…) [voir « l’exclusion définitive]
• Aucun médicament ne sera donné sans prescription du médecin nous indiquant les doses, le nom et la période d’administration nécessaire à la guérison de l’enfant.
  En cas de présence de poux, les cheveux des enfants doivent être traités immédiatement.

10.2 Le temps extrascolaire

Les enfants sont accueillis le matin, le midi et le soir par des personnes compétentes et dévouées qui ont le droit au respect des parents et des enfants.

En ce qui concerne l’accueil du soir, il se termine à 18 h au plus tard. Une amende de 6 euros par quart d’heure de retard sera imputée aux retardataires.

Les parents sont priés lorsqu’ils viennent chercher leur enfant de le signaler aux personnes responsables (document à remplir le premier jour de septembre et à remettre aux personnes de l’accueil).

Une étude est également organisée de 15h30 à 16h45.

Les parents attendent de préférence la fin de l’étude pour reprendre leur enfant.

Si cependant l’urgence nécessitait de reprendre votre enfant avant la fin de l’étude, il conviendrait de respecter la procédure suivante :

1.- Signaler votre présence à la personne responsable.

2.- Attendre l’arrivée de l’enfant à l’extérieur du local afin de ne pas déranger l’étude.

3.- Ne pas accaparer le surveillant.

11. Comptabilité de l’école

Afin de simplifier les procédures et éviter les manipulations d’argent et les multiples enveloppes, les comptes de l’accueil extra scolaire, repas et comptes divers seront mis sur un seul document et feront l’objet d’un paiement global qui se fera au compte n° BE61 7320 1829 0817.

Les paiements se feront uniquement par virement en n’oubliant pas de mentionner le nom et classe de l’enfant.

Tout paiement en espèce pourra vous être refusé.

En cas de non-respect des paiements, l’école peut faire appel à un bureau de recouvrement de dettes. Les frais liés à cette démarche seront pris en charge par les responsables légaux.

Extrait du décret définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre (CFR circulaire 7135) Cliquez ici

12. Nous vous rappelons quelques conseils :

Etre parent n’est pas un travail facile. La première chose à accepter ensemble, c’est le droit à l’erreur de tous.  Des parents, des enseignants de même qu’une direction parfaite n’existent pas. Nous pensons que chacun doit rester à sa place dans sa relation avec l’enfant. Celle d’un parent n’est pas d’être enseignante à la maison.  Il faut donc lorsque son enfant rentre à la maison ne pas recommencer la journée d’école. Cependant votre enfant a besoin d’intérêt pour ce qu’il apprend, pour ce qu’il vit.

=> Des petits signes montrent à votre enfant votre intérêt :

• La signature quotidienne du journal de classe en primaire ou cahier de communication en maternelle.
  • La signature des contrôles reçus en classe.
  • La vérification que tous les travaux prévus ont été faits.
  • Le dialogue avec votre enfant sur sa journée en classe et ses évaluations.
  • Nous travaillons parents et enseignants avec comme but de faire évoluer les enfants tant dans leurs savoirs que dans leurs comportements humains. Nous restons cependant persuadés que les premiers éducateurs de l’enfant restent les parents.
  • Aider donc votre enfant à :
    • Etre ponctuel.
    • A remettre ses travaux proprement dans les délais.
    • A utiliser des mots corrects et non grossiers.
    • A respecter les membres de l’équipe éducative qui sont responsables de lui.
    • A respecter les différences de chacun.

Si vous faites cela, vous nous aidez à aller dans la même direction.

=> Travailler ensemble implique le respect mutuel.

=> Nous pensons que le premier sens de la justice est de ne pas punir de manière disproportionnée et injuste. Quand un enfant reçoit une punition, ce n’est jamais après la première remarque. Nous vous demandons donc de respecter les sanctions prises. Nous vous demandons de discuter de ce qui est reproché mais de ne jamais doubler des sanctions.

=> Si votre enfant est en difficulté scolaire, n’attendez pas tout de l’enseignant. Il n’est pas psychologue, logopède ou psychomotricien. Son rôle, lorsqu’il ne peut plus favoriser l’épanouissement de votre enfant, est de vous orienter vers ces personnes ressources.

Lorsque des difficultés particulières seront détectées par l’enseignant, il vous orientera vers le PMS ou le PSE partenaire de l’école.

13 Dispositions finales

Le présent règlement d’ordre intérieur ne dispense pas les élèves, leurs parents ou les personnes responsables de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent, ainsi qu’à toute note ou recommandation émanant de l’établissement.

Un règlement d’ordre intérieur ne peut néanmoins prévoir toutes les situations. Il est dès lors utile de préciser que tout ce qui n’est pas interdit n’est pas nécessairement autorisé.