Les directions

22 février 2021

Billet d’absence

Chers parents, vous trouverez ici un exemplaire de billet d’absence à imprimer.
27 novembre 2020

Règlement d’Ordre Intérieur

1. Présentation L’Institut Notre-Dame Procession et Jacobs est organisé par le Pouvoir Organisateur des Instituts Notre-Dame dont le siège principal se trouve à la rue de Fiennes, 66 à 1070 Bruxelles. Le pouvoir organisateur déclare que l’école appartient à l’enseignement […]
27 novembre 2020

Extrait du décret définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre (CFR circulaire 7135)

« Article 100 du décret du 24/07/1997 « Missions » § 1er. Des dotations et des subventions de fonctionnement annuelles et forfaitaires sont accordées pour couvrir les frais afférents au fonctionnement et à l’équipement des écoles, et à la distribution […]
27 novembre 2020

Règlement Général des Études

a) Pourquoi un Règlement Général des Études? Conformément à l’article 78 du décret « Missions » du 24 juillet 1997 le règlement des études de l’IND, a pour but d’informer toute la Communauté éducative de ce qui se vit dans […]